Mentions légales

Représentant légal

Nom Prénom

Adresse postale complète

Siret :

Ape :

Tva intracommunautaire :

Autres organismes selon profession

Directeur de publication

Nom Prénom

Copyright et Propriété Intellectuelle.

Ce site est soumis à l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

La structure générale, les textes, le logo et tous les éléments composant ce site sont la propriété du représentant légal nommé ci-dessus.

Toute reproduction totale ou partielle des textes, des éléments graphiques et photographiques, de la marque ou du logotype, effectuée à partir des éléments du site sur quelque support que ce soit, n’est pas permise sans l’autorisation expresse du représentant légal. Dans le cas contraire, cela constituerait une contrefaçon sanctionnée par la loi.

Informatique et libertés – Cnil

Le représentant légal s’engage, conformément à la loi Informatique et Libertés (n°78-17 du 6 janvier 1978) à ne pas divulguer à un tiers les informations saisie sur le site. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34).

Vous pouvez l’utiliser à tout moment, pour cela contactez-nous.

Conception du site:

Agence de Communication – Françoise Robin

40 rond-point Julius Estève

34400 Lunel

Hébergement du site :

Ce site est hébergé par la société IONOS pour le compte du représentant légal

Adresse de l’hébergeur

7 PLACE DE LA GARE 57200 SARREGUEMINES